Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comte-Rochambeau, Jean Didier Alphonse

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Répertoires : Comte-Rochambeau, Jean Didier Alphonse (1828-1837) ; Goguelat, Pierre Alfred (1837-1841)

Cote : 3 E 38/283

Période : 1828 - 1841

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
3 août 1827-juin 1828

Cote : 3 E 38/284

Période : 1827 - 1828

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
juin-décembre 1830

Cote : 3 E 38/288

Période : 1830 - 1830

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
janvier-mai 1833

Cote : 3 E 38/293

Période : 1833 - 1833

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
janvier-mai 1834

Cote : 3 E 38/295

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
Minutes

Cote : 3 E 38/284-301

Période : 1827 - 1837

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
juillet-décembre 1828

Cote : 3 E 38/285

Période : 1828 - 1828

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
janvier-juin 1831

Cote : 3 E 38/289

Période : 1831 - 1831

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
juin-décembre 1834

Cote : 3 E 38/296

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
janvier-mai 1835

Cote : 3 E 38/297

Période : 1835 - 1835

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

Comte-Rochambeau, Jean Didier Alphonse

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