Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deux-Sèvres. Sous-préfecture (Parthenay)

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Sous-préfecture de Parthenay

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Administration générale

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Bâtiment

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Distinctions honorifiques

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Médailles agricoles

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Palmes académiques

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Titulaires.

Cote : 4 Z 8

Période : 1900 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Récompenses honorifiques de la Société des secours mutuels.

Cote : 4 Z 10

Période : 1889 - 1912

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Récompense au titre des Assurances sociales.

Cote : 4 Z 12

Période : 1930 - 1930

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Médaille de la Mutualité.

Cote : 4 Z 13

Période : 1932 - 1939

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Belles actions, actes de dévouement, actes de courage.

Cote : 4 Z 22

Période : 1961 - 1961

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Gardes champêtres et gardes particuliers.

Cote : 4 Z 25

Période : 1882 - 1927

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Nomination des gardes champêtres et des agents de police.

Cote : 4 Z 26

Période : 1929 - 1939

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Gardes particuliers, assermentation.

Cote : 4 Z 27

Période : 1931 - 1931

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Electeurs et jury des collèges électoraux.

Cote : 4 Z 30

Période : 1846 - 1847

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Comparatifs de différents scrutins.

Cote : 4 Z 31

Période : 1913 - 1924

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1928.

Cote : 4 Z 35

Période : 1928 - 1928

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1928.

Cote : 4 Z 39

Période : 1928 - 1928

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1934-1936.

Cote : 4 Z 40

Période : 1934 - 1936

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1919.

Cote : 4 Z 44

Période : 1919 - 1919

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1935.

Cote : 4 Z 46

Période : 1935 - 1935

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1938.

Cote : 4 Z 47

Période : 1938 - 1938

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Élections cantonales

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
1919, 1922.

Cote : 4 Z 48

Période : 1919 - 1922

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)
Élections municipales.

Cote : 4 Z 55

Période : 1919 - 1919

Fonds : Sous-préfecture de Parthenay (an VIII-1975)

Deux-Sèvres. Sous-préfecture (Parthenay)

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