Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conseil supérieur de la marine marchande

Date de début :

1 janvier 1896

Source :

Archives nationales : Conseil supérieur de la marine marchande

Autres ressources :

data.bnf.fr : France. Conseil supérieur de la marine marchande
Wikidata : Conseil supérieur de la marine marchande

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

68 contenus liés

chrono 1-3 1956 au 30-4 | chrono 1-5 1956 au 30-6

Cote : 19790348/4

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Correspondance personnalisée du Directeur de AEMN | sept. Oct. 1955 | Oct. Nov. 1956

Cote : 19790348/7

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
- Correspondance personnalisée du directeur de AEMN : 1957-60 | - Rapport de passation de service au nouveau directeur : 1955

Cote : 19790348/8

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Reconstitution de la flotte de commerce et de pêche. 1942-45 | P.V. Réunions du comité interministériel de la construction navale. 1944-45

Cote : 19790348/11

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Aide à la construction navale. | Budget. 1958 | Budget. 1961 | Besoins de crédits pour la loi d'aide au budget. 1957

Cote : 19790348/16

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
"Livre Blanc" du gouvernement sur l'industrie Fse de la construction navale. 1959 | Reconversion de l'industrie de la construction navale. 1...

Cote : 19790348/22

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Electricité à bord des navires divers. 1956 | Décret 55 988 du 26 juillet 1955 relatif aux installations électriques à bord des navires de p...

Cote : 19790348/30

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Notices techniques : | l'électronique française. 1953 | l'isolation thermique. 1954 | le progrès scientifique. 1961 | la soudure dans les ba...

Cote : 19790348/33

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Paquebots pour la Corse. 1954-64 | Lettre de la Transat au Ministre des Transports sur les économies faites par cette Cie. 1957

Cote : 19790348/34

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)
Etude sur le transport des passagers de. 1950 à 55

Cote : 19790348/35

Période : 1923 - 1964

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval (1923-1964)

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