Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles

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Administration générale

Cote : 1796 W 1-21

Période : 1963 - 2002

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Conseil syndical

Cote : 1796 W 1-18

Période : 1963 - 2002

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Constitution, dissolution du syndicat, transferts de propriétés

Cote : 1796 W 1

Période : 1963 - 2001

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Registres des délibérations

Cote : 1796 W 2-5

Période : 1963 - 2002

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1963-1971

Cote : 1796 W 2

Période : 1963 - 1971

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1971-1987

Cote : 1796 W 3

Période : 1971 - 1987

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1987-1995

Cote : 1796 W 4

Période : 1987 - 1995

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1995-2002

Cote : 1796 W 5

Période : 1995 - 2002

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
Dossiers de séances

Cote : 1796 W 6-18

Période : 1971 - 2001

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W
1971-1973

Cote : 1796 W 6

Période : 1971 - 1973

Fonds : Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles (1963-2002) - 1796 W

Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Villeneuve-lès-Avignon et les Angles

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