Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernac-Debat (Hautes-Pyrénées)

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Finances

Période : 1429 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Contrainte donnée par le Parlement de Toulouse pour les consuls et habitants de Bernac-Debat à payer à Salvat Diarse, évêque de Tarbes, la s...

Cote : 83 E DEPOT 57

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Censier de Bigorre : extrait.

Cote : 83 E DEPOT 3

Période : 1429 - 1429

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Impositions

Période : 1429 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Archives postérieures à 1790

Période : 1429 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Administration générale de la commune

Période : 1429 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Conseil municipal

Période : 1429 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1429 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
an VIII-1825.

Cote : 83 E DEPOT 6

Période : 1799 - 1890

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)
15 octobre 1825-20 mai 1838.

Cote : 83 E DEPOT 8

Période : 1825 - 1838

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bernac-Debat (1429-1982)

Bernac-Debat (Hautes-Pyrénées)

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