Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)

384 contenus liés

Archives antérieures à 1790

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Désignation du syndic et procureur général et spécial de la Vallée d'Azun, par les consuls et députés des communautés, pour la recherche et ...

Cote : 32 E DEPOT 63

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Administration communale

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Délibération de l'assemblée.

Cote : 32 E DEPOT 64

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Finances et impôts

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Finances

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Clôture des comptes (1762) ; cahier de dépenses (1763-1764) ; quittance (1682, 1721).

Cote : 32 E DEPOT 65

Période : 1682 - 1764

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Cadastre

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Livre terrier de Mendaigne, notaire et arpenteur, suivi d'arrêtés et procès-verbaux du maire.

Cote : 32 E DEPOT 1

Période : 1772 - 1860

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Taille, vingtième et capitation (1759-1789) ; impôt sur les routes (1760).

Cote : 32 E DEPOT 2

Période : 1773 - 1789

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Bornage de la montagne de Larue entre les communautés d'Arrens, Marsous, Béost et Bages : transcription d'un acte en date du 30 juin 1461.

Cote : 32 E DEPOT 96

Période : 1461 - 1461

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Approvisionnement en eau du moulin (1714) ; circulation sur les chemins (1746) ; mémoire pour l'adresse d'un placet à présenter aux états co...

Cote : 32 E DEPOT 66

Période : 1714 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Justice et police

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Dispute pour les limites et termes de la montagne.

Cote : 32 E DEPOT 3

Période : 1591 - 1591

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Requête concernant des vols de papiers et titres.

Cote : 32 E DEPOT 67

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Livre des pauvres (1785-1860).

Cote : 32 E DEPOT 4

Période : 1754 - 1906

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Rentes dues aux pauvres.

Cote : 32 E DEPOT 5

Période : 1779 - 1783

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Sciences, privilèges accordés aux chirurgiens : arrêt du conseil d'état du Roi et lettre patente (1756) ; certificats de chirurgie, de bonne...

Cote : 32 E DEPOT 5

Période : 1756 - 1756

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Registres paroissiaux

Période : 1461 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Baptêmes, mariages et sépultures (lacune 1713, 1716-1717).

Cote : 32 E DEPOT 6

Période : 1693 - 1725

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 32 E DEPOT 7

Période : 1726 - 1762

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 32 E DEPOT 8

Période : 1763 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrens-Marsous (1461-1982)

Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)

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