Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)

166 contenus liés

Circulaires et instructions relatives aux actes d'état civil (1906-1920) ; dépôt des registres d'état civil aux greffes du tribunal : certif...

Cote : 302 E DEPOT 19

Période : 1815 - 1883

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Agriculture

Période : 1678 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Cultures et plantations, enquête, déclaration, inventaire de la production, statistique agricole, création d'un verger pilote.

Cote : 302 E DEPOT 39

Période : 1902 - 1945

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Mesures d'exception, battages (1940-1942), imposition sur la viande (1943, 1945), imposition sur les pommes de terre (1941-1943), répartitio...

Cote : 302 E DEPOT 40

Période : 1940 - 1945

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Travail

Période : 1678 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 302 E DEPOT 48

Période : 1836 - 1914

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Cadastre, évaluation nouvelle des revenus territoriaux, réparations faites à la matrice cadastrale.

Cote : 302 E DEPOT 21

Période : 1884 - 1897

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Contribution foncière (1836-1839, 1949-1973) ; contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrices (1850-1899,...

Cote : 302 E DEPOT 21

Période : 1836 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Copies des matrices générales.

Cote : 302 E DEPOT 49

Période : 1908 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)
Rôle, somme dues par des particuliers (1814) ; dégrèvements : registres des déclarations (1891, 1895) ; liste des plus forts imposés : note ...

Cote : 302 E DEPOT 21

Période : 1814 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)

Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)

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