Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Marsous (1678-1973)

Cote :

302 E DEPOT 1-55

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2009, 2015, 2020, 2022
Tarbes

Informations sur le producteur :

Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)
Marsous (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Marsous, communauté distincte d'Arrens appartenant au pays et sénéchaussée de Bigorre, au Lavedan, à la vallée d'Azun. Canton d'Azun (chef-lieu à Arrens puis à Aucun) en 1790, devenu d'Aucun en 1801. Arrens et Marsous sont réunies en 1972. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée des gaves.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1590 du 27 octobre 1998, n° 20150094 du 4 mai 2015 et n° 2020125 du 13 avril 2022.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 102
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.66

Ressources complémentaires :

Sources internes
2 O 1584-1587, 3047, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_302EDEPOT

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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