Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Capvern (Hautes-Pyrénées)

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Délibérations du Conseil municipal

Période : 1667 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
1790.

Cote : 127 E DEPOT 6

Période : 1790 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
1er février 1837-4 février 1839.

Cote : 127 E DEPOT 9

Période : 1837 - 1839

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
7 février 1838-26 juillet 1847.

Cote : 127 E DEPOT 10

Période : 1838 - 1847

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
28 février 1875-2 novembre 1882.

Cote : 127 E DEPOT 16

Période : 1875 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
8 novembre 1882-13 août 1894.

Cote : 127 E DEPOT 17

Période : 1882 - 1894

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
30 juillet 1914-19 mai 1935.

Cote : 127 E DEPOT 31

Période : 1914 - 1935

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
10 mai 1963-22 août 1969.

Cote : 127 E DEPOT 33

Période : 1963 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 127 E DEPOT 21

Période : 1823 - 1832

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 127 E DEPOT 25

Période : 1853 - 1862

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Capvern (1667-1969)

Capvern (Hautes-Pyrénées)

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