Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escala (Hautes-Pyrénées)

68 contenus liés

Archives antérieures à 1790

Période : 1607 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Administration communale

Période : 1607 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Liste informe de titres constitutifs d'Escala (1491, 1493, 1541-1543).

Cote : 159 E DEPOT 32

Période : 1750 - 1800

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1607 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Acte par lequel Dominique Dufaur, député par le roi à la Réformation des terres des Quatre Vallées, maintient les habitants d'Escala en la p...

Cote : 159 E DEPOT 33

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Justice et police

Période : 1607 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Pièces de contentieux relatifs aux comptes consulaires de 1774 à 1787, finalement vérifiés et clôturés par le sous-préfet de Bagnères.

Cote : 159 E DEPOT 34

Période : 1789 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1607 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Registres paroissiaux

Période : 1607 - 1950

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Baptêmes, mariages et sépultures (1692-1696, 1698-1703, 1706-1707, 1710, 1718-1769).

Cote : 159 E DEPOT 1

Période : 1692 - 1769

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])

Escala (Hautes-Pyrénées)

68 contenus liés

Liens