Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Escala (1607-[après 1894])
Cote :
159 E DEPOT 1-35
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010, 2018, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Escala (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussées d'Auch et de Toulouse. Pays de Nébouzan et des Quatre vallées. Châtellenie de Cassagnabère. Canton de La-Barthe-de-Neste à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
- Dépôt, entrées n° 1079 du 27 septembre 1994, du 20 avril 2006, n° 20220195 du 19 mai 2022 et n° 20220311
- Réintégration du 1 E 817 sous les cotes 159 E DEPOT 32-34.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français, latin
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.58
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_159EDEPOT