Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arcizans-Avant (Hautes-Pyrénées)

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Délibérations du Conseil municipal

Période : 1650 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
6 juillet 1818-27 août 1870.

Cote : 21 E DEPOT 30

Période : 1818 - 1870

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
16 février 1871-28 mai 1899.

Cote : 21 E DEPOT 31

Période : 1871 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Naissances (lacune an VI).

Cote : 21 E DEPOT 4

Période : 1793 - 1842

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 21 E DEPOT 34

Période : 1853 - 1862

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 21 E DEPOT 38

Période : 1863 - 1872

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Dénombrements (1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896) ; mouvements (1885-1896). Statistiques sur les décès d'enfants de 1 jou...

Cote : 21 E DEPOT 8

Période : 1856 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Contributions, administrations financières

Période : 1650 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Impôts directs

Période : 1650 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)
Affaires militaires

Période : 1650 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arcizans-Avant (1695-1970)

Arcizans-Avant (Hautes-Pyrénées)

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