Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juillan (Hautes-Pyrénées)

182 contenus liés

Contentieux avec le syndic des habitants de Juillan concernant la propriété d'une lande : précis.

Cote : 57 E DEPOT 48

Période : 1788 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Azereix [1548]-1955
Conflit entre le Sieur Daugerot, seigneur de Saint-Martin, et plusieurs propriétaires de Juillan (1815-1822) ; procès contre la commune de M...

Cote : 392 E DEPOT 29

Période : 1813 - 1915

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Martin (1684-1971)
Transaction entre les habitants d'Ibos et de Juillan au sujet de leur terroir.

Cote : 226 E DEPOT 35

Période : 1583 - 1583

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Ibos (1294-1972)
Archives antérieures à 1790

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Finances et impôts

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Finances

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Comptes communaux.

Cote : 235 E DEPOT 3

Période : 1755 - 1772

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Dettes des habitants (1683) ; répartition d'une somme due au prêtre de Lanne par les communes de Juillan, Louey, Visker et Escoubès (1757).

Cote : 235 E DEPOT 4

Période : 1683 - 1757

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Cadastre

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Cadastre.

Cote : 235 E DEPOT 1

Période : 1706 - 1768

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Cadastre par Gabriel Lanartic, arpenteur.

Cote : 235 E DEPOT 2

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Impositions

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Impositions : vingtième.

Cote : 235 E DEPOT 5

Période : 1783 - 1783

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Transaction entre Juillan et Odos au sujet du terroir de Ladebèze.

Cote : 235 E DEPOT 76

Période : 1489 - 1489

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Justice et police

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Procès entre la communauté et le sieur Pégot, chirurgien, relatif à la propriétaire d'un champ dont la communauté se dit propriétaire.

Cote : 235 E DEPOT 6

Période : 1776 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Conflit, querelles et disputes entre les habitants de Juillan et ceux d'Azereix.

Cote : 235 E DEPOT 6

Période : 1788 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Élection du sieur Laurie pour représenter la communauté lors d'un procès.

Cote : 235 E DEPOT 7

Période : 1788 - 1788

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Registres paroissiaux

Période : 1489 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 235 E DEPOT 8

Période : 1719 - 1732

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 235 E DEPOT 9

Période : 1733 - 1752

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 235 E DEPOT 10

Période : 1753 - 1769

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : 235 E DEPOT 11

Période : 1770 - 1784

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées Juillan (1489-2012)

Juillan (Hautes-Pyrénées)

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