Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourréac (Hautes-Pyrénées)

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Administration de la commune

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Registres d'état civil

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Décès.

Cote : 107 E DEPOT 10

Période : 1793 - 1876

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Mariages.

Cote : 107 E DEPOT 12

Période : 1877 - 1904

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Pièces annexes de l'état civil

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Impôts directs

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 107 E DEPOT 16

Période : 1911 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Installation du conseil municipal, élection du maire et de l'adjoint : arrêté, procès-verbal (1909, 1929).

Cote : 107 E DEPOT 3

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Comptes administratifs.

Cote : 107 E DEPOT 20

Période : 1958 - 1981

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Emprunt : correspondance.

Cote : 107 E DEPOT 22

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Edifices publics

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Mairie, réparations et entretien : facture.

Cote : 107 E DEPOT 23

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Edifices du culte et cimetières

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Église, réparations et entretien du toit : facture.

Cote : 107 E DEPOT 24

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Biens communaux, terres, bois, eaux

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Eau potable, réparation de la canalisation : plan.

Cote : 107 E DEPOT 5

Période : 1904 - 1904

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Contentieux entre Paréac et Bourréac concernant le pacage dans les landes des deux communes : copie d'audience, jugement (1845), arrêté préf...

Cote : 355 E DEPOT 6

Période : 1845 - 1865

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Paréac (1724-1915)
Contentieux entre, d'une part Julos et Paréac, et d'autre part Bourréac : droit d'usage des landes de Julos (s.d., 1845, 1848).

Cote : 236 E DEPOT 7

Période : 1845 - 1848

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Julos (1582-1945)
Administration générale de la commune

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Conseil municipal

Période : 1793 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
22 janvier 1878-1er février 1911.

Cote : 107 E DEPOT 1

Période : 1878 - 1911

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Naissances (lacune an XI).

Cote : 107 E DEPOT 8

Période : 1793 - 1876

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)
Mariages (lacune an VI-an VII, an X-an XI).

Cote : 107 E DEPOT 9

Période : 1796 - 1876

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourréac (1793-1982)

Bourréac (Hautes-Pyrénées)

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