Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Labassère (Hautes-Pyrénées)

156 contenus liés

Finances et impôts

Période : 1276 - 1929

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Rentes.

Cote : 238 E DEPOT 8

Période : 1719 - 1781

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1276 - 1929

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Acte d'échange fait par le Prince Gaston de Foix au profit de Bertrand de Durbau de la terre et seigneurie de Labassère avec le château terr...

Cote : 238 E DEPOT 9

Période : 1468 - 1468

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Bail à fief consenti en faveur des habitants de Labassère par Jean de Durbau, seigneur (1547) ; décharge de la seigneurie d'Astugue pour les...

Cote : 238 E DEPOT 10

Période : 1547 - 1772

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Logement des brigades.

Cote : 238 E DEPOT 12

Période : 1759 - 1759

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1276 - 1929

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Baptêmes, mariages.

Cote : 238 E DEPOT 59

Période : 1760 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Sépultures (1770-1792, lacune 1774) ; naissances, mariages et décès (1793-an II).

Cote : 238 E DEPOT 60

Période : 1770 - 1794

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Lois et décrets, bulletins des lois.

Cote : 238 E DEPOT 22

Période : 1793 - 1848

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)

Labassère (Hautes-Pyrénées)

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