Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuilh (Hautes-Pyrénées)

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Sentence arbitrale entre la vallée de" Casteloubon" et la communauté de Neuilh.

Cote : 328 E DEPOT 1

Période : 1586 - 1586

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Administration générale de la commune

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Registres d'état civil

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Mariages.

Cote : 328 E DEPOT 21

Période : 1863 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Décès.

Cote : 328 E DEPOT 22

Période : 1863 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Décès.

Cote : 328 E DEPOT 25

Période : 1883 - 1903

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Dénombrement du bétail.

Cote : 328 E DEPOT 8

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Tableaux de recensement des classes (1825-1900) ; relevés de tous les jeunes gens nés dans la commune (1847-1900).

Cote : 328 E DEPOT 10

Période : 1825 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Résultats des élections : plébiscite (1870), sénatoriales (1876-1892), législatives (1863-1898), Conseil d'arrondissement (1858-1886), Conse...

Cote : 328 E DEPOT 11

Période : 1848 - 1898

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Budgets et chapitres additionnels.

Cote : 328 E DEPOT 12

Période : 1809 - 1898

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Comptes de gestion.

Cote : 328 E DEPOT 13

Période : 1815 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Biens communaux, terres, bois, eaux

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Gestion des biens communaux

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Partages et ventes de landes, usurpations, bornages.

Cote : 328 E DEPOT 15

Période : 1849 - 1897

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Instruction publique

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Pièce de procès entre Arrodets et Neuilh au sujet d'une pièce de terre appartenant à Neuilh et située sur le territoire d'Arrodets.

Cote : 33 E DEPOT 50

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Arrodets-ez-Angles (1594-1993)
Procédure entre les consuls d'Astugue, Labassère et Neuilh au sujet des droits, fiefs, rentes et devoirs seigneuriaux (1631, 1641) ; vente d...

Cote : 238 E DEPOT 14

Période : 1631 - 1786

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labassère ([1276]-1929)
Archives antérieures à 1790

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Justice et police

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
9 novembre 1860-7 janvier 1866.

Cote : 328 E DEPOT 2

Période : 1860 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Contentieux et assurances

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)
Etat civil

Période : 1586 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Neuilh (1586-1920)

Neuilh (Hautes-Pyrénées)

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