Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loudenvielle (Hautes-Pyrénées)

118 contenus liés

Impositions

Période : 1541 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Copie informe (XIXème s.) du bail emphytéotique consenti par Roger d'Espagne en faveur de la communauté d'Armenteule des bois et montagnes d...

Cote : 27 E DEPOT 8

Période : 1541 - 1743

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Vestiges de pièces de procès entre le Procureur du roi et Armenteule, pour la réformation (1668) (2 feuilles) ; pièce (incomplète) de procès...

Cote : 27 E DEPOT 1

Période : 1668 - 1668

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
1831, 1834, 1836-1837, 1841-1842, 1848.

Cote : 27 E DEPOT 2

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Actes de l'administration municipale

Période : 1541 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Contentieux avec les communes voisines concernant les droits et usages des montagnes.

Cote : 27 E DEPOT 3

Période : 1842 - 1891

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Naissances : extraits d'actes, bulletin (1860-1946) ; mariages : pièces de procédure, publications, certificat de contrat (1870-1974) ; décè...

Cote : 27 E DEPOT 14

Période : 1860 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Population, économie sociale, statistique

Période : 1541 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties et procès-verbal de délimitation de la commune.

Cote : 27 E DEPOT 16

Période : 1830 - 1832

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Cote : 27 E DEPOT 18

Période : 1913 - 1932

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Armenteule (1541-1987)

Loudenvielle (Hautes-Pyrénées)

118 contenus liés

Liens