Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montoussé (Hautes-Pyrénées)

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Archives antérieures à 1790

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
"Edit du Roi portant pouvoir aux communautés de rentrer dans leurs usages, avec défenses de saisir les bestiaux" (avril 1767) ; lettres pate...

Cote : 322 E DEPOT 1

Période : 1767 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Administration communale

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Élections consulaires.

Cote : 322 E DEPOT 2

Période : 1718 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Élections consulaires, proposition des consuls sortants et choix du seigneur.

Cote : 322 E DEPOT 2

Période : 1783 - 1784

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Élection d'un syndic pour poursuivre des habitants de Montsérié dont le bétail avait été surpris en contravention à l'occasion d'un incendie...

Cote : 322 E DEPOT 2

Période : 1785 - 1785

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Élection et formation d'une nouvelle municipalité.

Cote : 322 E DEPOT 2

Période : 1790 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibérations de l'assemblée de la communauté

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant les élections consulaires.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant le refus de l'archiprêtre d'habiter le presbytère.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la taille et la capitation.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la capitation.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant les comptes consulaires.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la taille.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la nomination d'un vicaire.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la nomination des répartiteurs.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la capitation.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant le logement de l'archiprêtre.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant les élections consulaires.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la capitation.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la restauration de l'église incendiée.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la taille et la capitation.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la taille.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la capitation.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant une pétition faite à la communauté par les chanoines du chapitre de Saint-Bertrand.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la taille.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la taille.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant les comptes consulaires.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant une corvée.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la prise en charge des biens de la communauté par le Sieur Courrège, premier consul.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la mise en place d'adjudication au rabais.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la reconstruction et les réparations de l'église paroissiale et de la chapelle de Nouilhan.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la réception des mandes de taille et de capitation et la nomination des collecteurs.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant la réception des mandes de taille et de capitation et la nomination des collecteurs.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Délibération concernant une coupe de bois.

Cote : 322 E DEPOT 3

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
17 mai 1785-25 janvier 1787.

Cote : 322 E DEPOT 4

Période : 1785 - 1787

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Finances et impôts

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Finances

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Reconnaissance de dettes (1566-1568) ; comptes de la communauté : cahiers des comptes, liste des comptes (1626-1790) ; clôture des comptes (...

Cote : 322 E DEPOT 5

Période : 1566 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Cadastre

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Livre terrier.

Cote : 322 E DEPOT 6

Période : 1388 - 1388

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Livre terrier.

Cote : 322 E DEPOT 7

Période : 1388 - 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Livre terrier, par Antoine Latour de Saint-Arroman, arpenteur.

Cote : 322 E DEPOT 8

Période : 1776 - 1825

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Extrait du cadastre du lieu de Montoussé.

Cote : 322 E DEPOT 9

Période : 1777 - 1777

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Impositions

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Rôle de la taille (1625-1790), de la capitation (1736-1789), des grains (1681-1691), vingtième (1783-1784) ; confection du rôle des impositi...

Cote : 322 E DEPOT 10

Période : 1625 - 1791

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Rôle de la taille pour 1736, élections consulaires (1735) ; rôle du dixième pour 1736 ; poursuites contre des contribuables récalcitrants (1...

Cote : 322 E DEPOT 11

Période : 1735 - 1737

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1388 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)
Bail en fief au terroir de Montoussé de trente arpents de terre.

Cote : 322 E DEPOT 12

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Montoussé (1388-1976)

Montoussé (Hautes-Pyrénées)

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