Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péré (Hautes-Pyrénées)

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19 novembre 1916-25 mars 1951.

Cote : 356 E DEPOT 14

Période : 1916 - 1951

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Contentieux et assurances

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Tables décennales.

Cote : 356 E DEPOT 18

Période : 1802 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Pièces annexes de l'état civil

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Naissances, extraits d'actes (an V-1878) ; acte de notoriété (1829-1853) ; légitimation d'un enfant (1893) ; mariages, publications, promess...

Cote : 356 E DEPOT 3

Période : 1796 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Extraits d'actes d'état civil (1913-1950) ; signification d'un jugement d'adoption (1950) ; publication de mariage (1955) ; divorce (1967).

Cote : 356 E DEPOT 23

Période : 1913 - 1967

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Population, économie sociale, statistique

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Commerce et industrie

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Chambre et tribunal de commerce, élections (1935-1958) ; chambre des métiers, élections (1948-1971).

Cote : 356 E DEPOT 25

Période : 1935 - 1971

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Chambre d'agriculture, élections.

Cote : 356 E DEPOT 26

Période : 1951 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Déclarations agricoles (1927-1956) ; statistiques agricoles (1937-1951).

Cote : 356 E DEPOT 27

Période : 1927 - 1956

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Demandeurs d'emploi : cartes semestrielles, liste nominative, fiches de contrôle.

Cote : 356 E DEPOT 30

Période : 1967 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Contributions, administrations financières

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Impôts directs

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Matrices cadastrales

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 356 E DEPOT 36

Période : 1933 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Recrutement

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Tableau de recensement.

Cote : 356 E DEPOT 7

Période : 1874 - 1874

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Police urbaine, règlementation de la vitesse.

Cote : 356 E DEPOT 43

Période : 1911 - 1911

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Justice

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Condamnation, effet (1875) ; enregistrement notarié : acte de vente (1857).

Cote : 356 E DEPOT 8

Période : 1857 - 1875

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Épizooties.

Cote : 356 E DEPOT 47

Période : 1907 - 1938

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Listes électorales (1953-1970) ; révision des listes électorales (1964-1967) ; listes d'appel et d'inscription des votants (1953-1969).

Cote : 356 E DEPOT 48

Période : 1953 - 1970

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Élections municipales, contestation.

Cote : 356 E DEPOT 9

Période : 1881 - 1881

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Comptabilité

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Comptes administratifs (1911-1967) ; contrôle des comptes (1962-1968).

Cote : 356 E DEPOT 51

Période : 1911 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Maison d'école, acquisition d'un bâtiment, travaux.

Cote : 356 E DEPOT 11

Période : 1868 - 1881

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Maison d'école, construction, travaux supplémentaires : plan.

Cote : 356 E DEPOT 53

Période : 1880 - 1880

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Maison d'école, construction, travaux supplémentaires : plan.

Cote : 356 E DEPOT 54

Période : 1880 - 1880

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Route nationale 117, construction (1901-1902) ; chemins vicinaux, travaux, construction, classement (1867-1890).

Cote : 356 E DEPOT 12

Période : 1867 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Conduite de gaz de Saint-Gaudens à Tarbes, passage dans les propriétés privées.

Cote : 356 E DEPOT 59

Période : 1945 - 1945

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Chemin de fer, création d'une halte.

Cote : 356 E DEPOT 60

Période : 1927 - 1927

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Électrification de la commune : dossier technique (1939-1955) ; demande concession électrique par E.D.F. : dossier technique (1955-1956) ; é...

Cote : 356 E DEPOT 60

Période : 1939 - 1956

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Dérivation d'un filet d'eau de la rigole du Bouès.

Cote : 356 E DEPOT 12

Période : 1895 - 1895

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Assistance et prévoyance

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Conseil d'administration des organismes de sécurité sociale et caisse d'allocations familiales, élections.

Cote : 356 E DEPOT 62

Période : 1955 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Allocations militaires (1935-1954) ; accidents du travail (1928-1960) ; assistance médicale gratuite (1937-1974) ; assistance aux infirmes, ...

Cote : 356 E DEPOT 62

Période : 1909 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Registres matricule.

Cote : 356 E DEPOT 64

Période : 1921 - 1979

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Archives postérieures à 1790

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Enregistrement du courrier.

Cote : 356 E DEPOT 21

Période : 1951 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Conflit entre la commune et la Veuve Fontan relatif à l'abattage de chatâigniers.

Cote : 356 E DEPOT 22

Période : 1933 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Procès-verbal constatant la perte des registre d'état civil pour 1814 et les années antérieures (1814) ; tenue des registres d'état civil (1...

Cote : 356 E DEPOT 23

Période : 1814 - 1931

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Dénombrement de la population : listes nominatives (1901, 1906, 1926, 1936, 1946, 1962, 1968, 1975).

Cote : 356 E DEPOT 24

Période : 1901 - 1975

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Agriculture

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Registres des déclarations de récolte et de stock de vin.

Cote : 356 E DEPOT 28

Période : 1958 - 1965

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Mesures d'exception

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Distribution de produits pétroliers : carnet de consommation (1939-1940) ; bons d'achat de vêtements et d'articles textiles (1941-1942) ; ca...

Cote : 356 E DEPOT 29

Période : 1939 - 1942

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)
Travail

Période : 1796 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Péré (an V-1989)

Péré (Hautes-Pyrénées)

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