Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat intercommunal à vocation multiple des Baronnies (Sarlabous, Hautes-Pyrénées, France)

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SIVOM des Baronnies

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
SIVOM des Baronnies, dissolution, transformation en communauté de communes des Baronnies : arrêtés préfectoraux.

Cote : 405 E DEPOT 61

Période : 1994 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Économie sociale

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Ramassage des ferrailles et encombrants : courrier du Président du SIVOM des Baronnies aux maires (1990) ; traitement des ordures ménagères ...

Cote : 405 E DEPOT 63

Période : 1990 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Documents budgétaires et financiers du SIVOM des Baronnies : notes, brouillons, documents de travail (1978-1994) ; situation difficile du SI...

Cote : 405 E DEPOT 65

Période : 1978 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Acquisition de matériel ou de véhicule, demande de subvention.

Cote : 405 E DEPOT 66

Période : 1983 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Administration

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Communes d'Esconnets et Molère, adhésion au syndicat, retrait du syndicat (1980-1986) ; communes d'Arrodets, Asque, Banios, Bettes et Bulan,...

Cote : 405 E DEPOT 59

Période : 1980 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Projet "Horizon Baronnies" pour l'insertion socio-professionnelle : fiche de projet.

Cote : 405 E DEPOT 62

Période : 1992 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Hygiène publique, environnement

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Personnel

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Moulin de Sarlabous, acquisition (1976-1978), travaux (1978-1992), cession de l'immeuble dit "Maison des Baronnies" au SIVOM des Baronnies (...

Cote : 405 E DEPOT 67

Période : 1976 - 1992

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à Bourg-de-Bigorre, construction : dossier de la commission d'appel d'offres, emprunt.

Cote : 405 E DEPOT 68

Période : 1990 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Vestiaires-tribunes du terrain de rugby du Moulin de Sarlabous, ouverture : arrêté municipal, certificat de conformité.

Cote : 405 E DEPOT 69

Période : 1992 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Association pour le développement touristique des Baronnies : statuts (1977) ; syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des Baronn...

Cote : 405 E DEPOT 58

Période : 1977 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Comité syndical, communauté de communes des Baronnies : comptes rendus de réunions (1977-1981, 1993-1995).

Cote : 405 E DEPOT 60

Période : 1977 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Personnel d'entretien du SIVOM des Baronnies, mise à disposition.

Cote : 405 E DEPOT 64

Période : 1990 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Finances

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Édifices

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Aire de camping "Le Moulin des Baronnies", aménagement, reclassement en aire naturelle.

Cote : 405 E DEPOT 70

Période : 1992 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Moyens de transport, tourisme et signalétique

Période : 1793 - 1995

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Schéma de signalisation de direction et de tourisme des Baronnies.

Cote : 405 E DEPOT 71

Période : 1990 - 1994

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)
Service de transport polyvalent, mise en place (1979), maintien du service (1993).

Cote : 405 E DEPOT 72

Période : 1979 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Sarlabous (1793-1995)

Syndicat intercommunal à vocation multiple des Baronnies (Sarlabous, Hautes-Pyrénées, France)

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