Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre hospitalier (Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)

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Hôpital, fondation, transaction avec la ville de Bagnères : copie d'un acte daté du 14 juin 1439.

Cote : 4 H DEPOT 3

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Délibérations

Période : 1627 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Cahier des délibérations.

Cote : 4 H DEPOT 5

Période : 1759 - 1789

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Répertoire des délibérations et des actes importants antérieurs à 1805 [ca 1910]-[1940] ; résumé des délibérations (19 germinal-5 juillet 17...

Cote : 4 H DEPOT 6

Période : 1800 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Répertoire des délibérations et des actes importants antérieurs à 1805.

Cote : 4 H DEPOT 7

Période : 1789 - 1795

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Papiers et registres des institutions succursales de l'établissement

Période : 1627 - 1993

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Registre des enfants trouvés de l'hôpital de Bagnères.

Cote : 4 H DEPOT 8

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
« Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices, des bureaux de Bienfaisance et des enfans trouvés ».

Cote : 4 H DEPOT 9

Période : 1822 - 1822

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Loi du 21 décembre 1941 relative aux hôpitaux et hospices publics : journal officiel, décret d'application (1943) ; loi sur l'assistance méd...

Cote : 4 H DEPOT 10

Période : 1892 - 1943

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)
Statut général du personnel des établissements d'hospitalisation : extrait du journal officiel (1955) ; statuts et classement du personnel h...

Cote : 4 H DEPOT 11

Période : 1937 - 1955

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de l'hôpital de Bagnères-de-Bigorre (1627-1993)

Centre hospitalier (Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées)

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