Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Calavanté (Hautes-Pyrénées)

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Baptêmes, mariages et sépultures de Calavanté et son annexe de Lespouey (1724-1806, 1809), puis naissances, mariages et décès de la commune ...

Cote : 120 E DEPOT 2

Période : 1724 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
9 mai 1845-26 mars 1865.

Cote : 120 E DEPOT 3

Période : 1845 - 1865

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
15 mai 1887-9 août 1908.

Cote : 120 E DEPOT 6

Période : 1887 - 1908

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Administration de la commune

Période : 1724 - 1944

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Secrétaires de mairies, organisation, obligations administratives, instructions.

Cote : 120 E DEPOT 9

Période : 1800 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Contentieux et assurances

Période : 1724 - 1944

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Contentieux avec le sieur Baptiste Serres relatif à la propriété d'un terrain et d'une chapelle.

Cote : 120 E DEPOT 36

Période : 1882 - 1891

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Contentieux avec monsieur Dimbarre relatif à l'arrachage d'arbres sur le sol communal.

Cote : 120 E DEPOT 36

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Etat civil

Période : 1724 - 1944

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)
Registres d'état civil

Période : 1724 - 1944

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Calavanté (1724-1944)

Calavanté (Hautes-Pyrénées)

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