Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées)

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Déclaration des droits, privilèges et immunités (Jean Laban Hondou, syndic).

Cote : 390 E DEPOT 2

Période : 1731 - 1731

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Administration communale

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Livre de liève contenant le rôle des contribuables.

Cote : 390 E DEPOT 5

Période : 1673 - 1673

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Avertissement et mémoire relatifs à l'établissement de la capitation du trésorier des États de Bigorre (s.d.) ; imprimé et quittances relati...

Cote : 390 E DEPOT 6

Période : 1696 - 1774

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Rôle de la taille et du vingtième.

Cote : 390 E DEPOT 7

Période : 1772 - 1772

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Rôle de la taille et du vingtième.

Cote : 390 E DEPOT 9

Période : 1775 - 1775

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Quittances relatives à divers droits : aveux et dénombrements, domaine, droit d'oeilhade, fief, droit versé à l'abbaye à Noël, au roi, cridé...

Cote : 390 E DEPOT 11

Période : 1620 - 1698

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Chemins : certificat des consuls relatifs à la visite des chemins (1698) ; circulaire du syndic des États de Bigorre relative à l'entretien ...

Cote : 390 E DEPOT 18

Période : 1698 - 1711

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Baptêmes, mariages et sépultures (1669-1671, 1693-1708).

Cote : 390 E DEPOT 21

Période : 1670 - 1708

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Baptêmes et mariages (1747-1763, 1765-1768, 1771-1779, 1781-1792).

Cote : 390 E DEPOT 23

Période : 1747 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Sépultures.

Cote : 390 E DEPOT 24

Période : 1747 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Administration générale de la commune

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
6 août 1849-12 juillet 1855.

Cote : 390 E DEPOT 29

Période : 1849 - 1855

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
13 octobre 1861-19 mai 1867.

Cote : 390 E DEPOT 31

Période : 1861 - 1867

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
19 mai 1867-26 février 1872.

Cote : 390 E DEPOT 32

Période : 1867 - 1872

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
18 mai 1872-10 mai 1881.

Cote : 390 E DEPOT 33

Période : 1872 - 1881

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
7 août 1881-8 octobre 1889.

Cote : 390 E DEPOT 34

Période : 1881 - 1889

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Contentieux et assurances

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Compagnie d'assurances "la Paternelle" (1888) ; la "Nationale" (1890-1947) ; "Compagnie d'assurances générales" (1898-1968) ; "l'Europe" (19...

Cote : 390 E DEPOT 66

Période : 1888 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Registres d'état civil

Période : 1620 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Naissances (an II-an IV) ; publications de mariages (an II) ; mariages (an II-1810).

Cote : 390 E DEPOT 36

Période : 1793 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)
Naissances.

Cote : 390 E DEPOT 100

Période : 1843 - 1852

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Lézer (1620-1989)

Saint-Lézer (Hautes-Pyrénées)

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