Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Arroman (Hautes-Pyrénées)

Affiner votre recherche :

72 contenus liés

Administration générale de la commune

Période : 1621 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
14 avril 1790-11 novembre 1860.

Cote : 385 E DEPOT 3

Période : 1790 - 1860

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Population, économie sociale, statistique

Période : 1621 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Population

Période : 1621 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Dénombrement de la population : listes nominatives (1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901).

Cote : 385 E DEPOT 5

Période : 1876 - 1901

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Mouvement de la population.

Cote : 385 E DEPOT 6

Période : 1886 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Tableaux de recensement des jeunes gens (1874-1901) ; relevés de tous les jeunes gens nés dans la commune (1883-1900).

Cote : 385 E DEPOT 8

Période : 1874 - 1901

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Police locale

Période : 1621 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Passeport pour l'intérieur (1875) ; transport de corps pour inhumation (1891-1893).

Cote : 385 E DEPOT 9

Période : 1875 - 1893

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)
Surveillance médicale des écoles : fiches individuelles.

Cote : 385 E DEPOT 17

Période : 1925 - 1946

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Arroman (1621-1983)

Saint-Arroman (Hautes-Pyrénées)

72 contenus liés

Liens