Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauvegarde de l'enfance

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1988-1989

Cote : 1608 W 2

Période : 1988 - 1989

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social
1989-1990

Cote : 1608 W 3

Période : 1989 - 1990

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social
1991

Cote : 1608 W 4

Période : 1991 - 1991

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social
1992

Cote : 1608 W 5

Période : 1992 - 1992

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social
1993

Cote : 1608 W 6

Période : 1993 - 1993

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social
1994-1995

Cote : 1608 W 7

Période : 1994 - 1995

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social
Projets, demandes de crédits, conventions avec les différentes associations.

Cote : 1608 W 8

Période : 1990 - 1995

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle insertion et développement social - Service du développement social

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