Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Val-d’Oise. Centre des impôts (Ermont)

Affiner votre recherche :

601 contenus liés

Mutations par décès.

Cote : 2834 W 1 à 137

Période : 1976 - 1989

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Communes d'Ermont et Eaubonne.

Cote : 2834 W 1 à 25

Période : 1976 - 1982

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
D à Laz.

Cote : 2834 W 2

Période : 1976 - 1976

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Le à P.

Cote : 2834 W 3

Période : 1976 - 1976

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Q à Z.

Cote : 2834 W 4

Période : 1976 - 1976

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
M à R.

Cote : 2834 W 7

Période : 1977 - 1977

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Année 1978.

Cote : 2834 W 9 à 11

Période : 1978 - 1978

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Année 1980.

Cote : 2834 W 16 à 19

Période : 1980 - 1980

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Année 1982.

Cote : 2834 W 23 à 25

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)
Année 1983.

Cote : 2834 W 26 à 30

Période : 1983 - 1983

Fonds : Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989)

Val-d’Oise. Centre des impôts (Ermont)

601 contenus liés

Liens