Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couvent des Oratoriens (Marines, Val-d'Oise, France)

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Procédures avec le marquis de Gouy, seigneur de Marines, au sujet de la dîme des prés.

Cote : 55 H 2

Période : 1778 - 1782

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Marines. - Cure et fabrique, dîme.

Cote : 55 H 8

Période : 1251 - 1767

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Marines. - Bail de la ferme de l'Oratoire.

Cote : 55 H 7

Période : 1510 - 1777

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Réparations du clocher de Marines et de l'église de Saint-Ouen-l'Aumône : devis, marchés.

Cote : 55 H 5

Période : 1620 - 1770

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Armoiries de la communauté.

Cote : 55 H 3

Période : 1698 - 1698

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Plans des terres appartenant aux Oratoriens.

Cote : 55 H 1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Revenus fonciers. - Chars, droit des dîmes (1690-1760). Le Perchay, dîmes (1649-1766). Pontoise, rente de 3 muids de blé sur la ville (1627-...

Cote : 55 H 4

Période : 1627 - 1769

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Marines. - Baux, acquisitions, échanges.

Cote : 55 H 9

Période : 1459 - 1783

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Procédures avec le marquis de Gouy, seigneur de Marines, au sujet de l'entretien des petites écoles.

Cote : 55 H 6

Période : 1780 - 1782

Fonds : Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)
Couvent des Oratoriens de Marines (1251-1783)

Cote : 55 H 1 à 9

Période : 1251 - 1783

Couvent des Oratoriens (Marines, Val-d'Oise, France)

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