Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Masson, André (1882-19..)

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André Lucien Masson.

Cote : 2 E 41 478 - 544

Période : 1913 - 1920

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
Octobre 1913

Cote : 2 E 41 481

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
1er-14 décembre 1913

Cote : 2 E 41 483

Période : 1913 - 1913

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
15-31 décembre 1913

Cote : 2 E 41 484

Période : 1913 - 1913

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
1er-11 février 1914

Cote : 2 E 41 486

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
15-28 février 1914

Cote : 2 E 41 487

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
15-30 juin 1914

Cote : 2 E 41 494

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
1er-10 juillet 1914

Cote : 2 E 41 495

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
4 janvier-27 avril 1915

Cote : 2 E 41 498

Période : 1915 - 1915

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)
3 septembre-31 octobre 1915

Cote : 2 E 41 501

Période : 1915 - 1915

Fonds : Etude notariale de Sannois (1587-1920)

Masson, André (1882-19..)

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