Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couvent des ursulines (Argenteuil, Val-d'Oise, France)

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Appel comme d'abus de Catherine de Beuzeville, retenue malgré elle au couvent des ursulines.

Cote : D 1792

Période : 1778 - 1792

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
Vie de la communauté religieuse.

Cote : D 1791 à 1793

Période : 1649 - 1792

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
18 décembre 1743-30 septembre 1753

Cote : D 1791

Période : 1743 - 1753

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
Nationalisation des biens du clergé : inventaires du mobilier du couvent (1790-1791), déclarations de volonté des religieuses de rester au m...

Cote : D 1790

Période : 1790 - 1791

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
Pontoise. - « Plan des couvents des dames religieuses carmélites et ursulines de Pontoise avec le plan du rempart et du fossé qui passe derr...

Cote : D 1866(1)

Période : 1706 - 1706

Fonds : Catalogue (2019)
Registres des actes de vêture et profession.

Cote : D 1791

Période : 1737 - 1787

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
31 décembre 1737-27 juin 1743

Cote : D 1791

Période : 1737 - 1743

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
1er juillet 1754-26 juin 1787

Cote : D 1791

Période : 1754 - 1787

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
Contrats de dot de religieuses.

Cote : D 1793

Période : 1649 - 1709

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)
Rentes diverses.

Cote : D 1794

Période : 1612 - 1750

Fonds : Ursulines d’Argenteuil (1612-1792)

Couvent des ursulines (Argenteuil, Val-d'Oise, France)

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