Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etude notariale 2 (Beaumont-sur-Oise, Val-d'Oise, France)

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Répertoires chronologiques des actes. - Antony Jean Gustave Bernaudat (23 octobre 1931-13 février 1939). Robert Rossard (15 février-21 mars ...

Cote : 2 E 24 294

Période : 1931 - 1939

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
1744

Cote : 2 E 2 67

Période : 1744 - 1744

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
Janvier-juin 1858

Cote : 2 E 24 41

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
Juin-juillet 1931

Cote : 2 E 24 257

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...

Cote : 2 E 2 1 à 33, 35 à 350, 647 à 663, 2 E 24 1 à 294

Période : 1584 - 1940
Beaumont-sur-Oise. - Propriété les Tilleuls : plan.

Cote : 2 E 24 147(1)

Période : 1906 - 1906

Fonds : Catalogue (2019)
Méry-sur-Oise. - Carrière Saint-Paul : plan.

Cote : 2 E 24 85(1)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Catalogue (2019)
Octobre-novembre 1931

Cote : 2 E 24 259

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...
Août-octobre 1894

Cote : 2 E 24 99

Fonds : Etude notariale n° 2 de Beaumont-sur-Oise (1584-1940) et tabellionnages de Neuilly-en-Thelle (Oise) (1631-1688), de Bruyères-sur-Oise (1661-...

Etude notariale 2 (Beaumont-sur-Oise, Val-d'Oise, France)

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