Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association Point à la ligne (Louvres, Val-d'Oise, France)

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55 contenus liés

Fonctionnement.

Cote : 81 J 1 à 7

Période : 1995 - 2017

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Genèse : dossier de présentation de l'association, complément d'information d'Electricité de France (E.D.F.) (1995). Création de l'associati...

Cote : 81 J 1

Période : 1995 - 2003

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Déclaration de l'association : récépissé de déclaration de l'association à la préfecture (7 juillet 1995), inscription au répertoire nationa...

Cote : 81 J 2

Période : 1995 - 2013

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Assemblées générales : invitations, ordres du jour, feuilles d'émargement, rapports moraux, comptes-rendus de réunions, lettres d'informatio...

Cote : 81 J 3

Période : 1995 - 2017

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Réunions du Bureau : convocations, feuilles de présence, rapports, comptes-rendus, correspondance.

Cote : 81 J 4

Période : 1995 - 2005

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Conseil d'administration. - Réunions : convocations, feuilles de présence, rapports, comptes-rendus, correspondance (2005-2017). Échéances d...

Cote : 81 J 5

Période : 2005 - 2017

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Règlements intérieurs : projets.

Cote : 81 J 6

Période : 2002 - 2003

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Membres : listes annuelles (2003-2015), listes d'émargement (2009-2017).

Cote : 81 J 7

Période : 2003 - 2017

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Finances.

Cote : 81 J 8 à 9

Période : 1996 - 2016

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.
Cotisations et droits d'entrée des membres : bulletins d'adhésions, correspondance (1996-2016). Dons (2006). Décomptes des dépenses (2006-20...

Cote : 81 J 8

Période : 1996 - 2016

Fonds : Association de défense contre les lignes électriques "Point à la ligne" à Louvres.

Association Point à la ligne (Louvres, Val-d'Oise, France)

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