Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaulin, Dominique (17..-17..)

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1751-1752.

Cote : 2 E 22 58

Période : 1751 - 1752

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jean Delacour (27 décembre 1716-9 mars 1735). Jean-François Le Savouray (26 mars 1735-16 juillet 1739). Dominique Chaulin (21 juin 1741-4 ma...

Cote : 2 E 22 516

Période : 1716 - 1748

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jacques Rozière (1717-1727). Jean Delacour (1717-1735). Jean-François Le Savouray (1735-1740). Dominique Chaulin (1741-1754). François Marie...

Cote : 2 E 22 517

Période : 1717 - 1754

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
1745-1747.

Cote : 2 E 22 56

Période : 1745 - 1747

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Jérôme et Dominique Chaulin.

Cote : 2 E 22 54

Période : 1741 - 1742

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
Dominique Chaulin.

Cote : 2 E 22 55 à 58

Période : 1743 - 1752

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
1743-1744.

Cote : 2 E 22 55

Période : 1743 - 1744

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
1748-1750.

Cote : 2 E 22 57

Période : 1748 - 1750

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)
François Marie Bataillard (1753), Dominique Chaulin (1753-1754).

Cote : 2 E 22 59

Période : 1753 - 1754

Fonds : Etude notariale de Marines et tabellionnages rattachés (1518-1960)

Chaulin, Dominique (17..-17..)

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