Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnaud, Emile (1864-1921)

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Auguste Léopold Hine (3 janvier 1882-8 octobre 1890). Emile Marie Joseph Arnaud (11 octobre 1890-22 août 1891).

Cote : 2 E 18 280

Période : 1882 - 1891

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
2 mars-30 juin 1891

Cote : 2 E 18 223

Période : 1891 - 1891

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
3 juillet-30 septembre 1891

Cote : 2 E 18 224

Période : 1891 - 1891

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
1er juillet-27 septembre 1892

Cote : 2 E 18 228

Période : 1892 - 1892

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
1er octobre-31 décembre 1892

Cote : 2 E 18 229

Période : 1892 - 1892

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
1er septembre-31 décembre 1893

Cote : 2 E 18 233

Période : 1893 - 1893

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
2 avril-29 juin 1895

Cote : 2 E 18 239

Période : 1895 - 1895

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
4 avril-30 mai 1897

Cote : 2 E 18 248

Période : 1897 - 1897

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
2 septembre-31 décembre 1897

Cote : 2 E 18 250

Période : 1897 - 1897

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)
1er juillet-28 septembre 1898

Cote : 2 E 18 253

Période : 1898 - 1898

Fonds : Deuxième étude notariale de Luzarches et tabellionnage d'Asnières-sur-Oise (1723-1938)

Arnaud, Emile (1864-1921)

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