Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confrérie de Saint-Thomas (Toulouse, France)

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Vidimus par l’évêque de Pamiers de la bulle de Jean XXII de juillet 1323 pour l’inscription au catalogue des saints de Thomas d’Aquin, de l’...

Cote : 112 H 29 (13)

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Ordonnance de Jean [de Cardaillac], administrateur du diocèse de Toulouse et patriarche d’Alexandrie, pour la célébration de la fête de sain...

Cote : 112 H 29 (14)

Période : 1379 - 1379

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Indulgences accordées par Gaufrid [de Vayroles], archevêque de Toulouse, en faveur de ceux qui visiteront le tombeau de saint Thomas (1 pièc...

Cote : 112 H 29 (19)

Période : 1369 - 1369

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Indulgences accordées par l’évêque de Couserans à ceux qui visiteront le tombeau de saint Thomas (1 pièce parchemin), 11 avril 1371.

Cote : 112 H 29 (22)

Période : 1371 - 1371

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Bulle de Clément VII accordant des indulgences pour la fête de saint Thomas et les jours suivants (1 pièce parchemin avec bulle), 25 février...

Cote : 112 H 29 (26)

Période : 1380 - 1380

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Commission donnée par le pape Urbain V à Guillaume de Lordat, évêque de Toulouse, pour recevoir le corps de saint Thomas (1 pièce parchemin ...

Cote : 112 H 29 (30)

Période : 1368 - 1368

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Reconnaissance des reliques et de la châsse d’argent renfermant le chef de saint Thomas, (1 pièce parchemin), 4 août 1368.

Cote : 112 H 29 (34)

Période : 1368 - 1368

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Lettre de Jean comte d'Armagnac, Fezenzac, Rouergue et autres à ses juges, bayles et autres officiers, les chargeant d'envoyer dans lesdits ...

Cote : 112 H 29 (6)

Période : 1369 - 1369

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Procès-verbal des reliques de saint Thomas (1 pièce parchemin), 24 mai 1438.

Cote : 112 H 29 (38)

Période : 1438 - 1438

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Accord entre les frères prêcheurs et M. de Roguier concernant l’extinction d’une redevance féodale due aux religieux pour une maison sise ru...

Cote : 112 H 29 (42)

Période : 1636 - 1636

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins