Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Généralité de Poitiers (1542-1791)

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Wikidata : généralité de Poitiers

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Intendance de la Généralité de Poitiers

Période : 1501 - 1860

Fonds : Administrations provinciales
Administration générale

Période : 1701 - 1780

Fonds : Administrations provinciales
Recette générale des finances ; direction des domaines ; domaine du roi (Poitiers, Niort) ; saisies réelles ; direction des finances de Poit...

Cote : C SUPPL 49

Période : 1701 - 1780

Fonds : Administrations provinciales
Justice et police

Période : 1696 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Informations sur des crimes et délits. - Rôles des galériens conduits au bagne de Rochefort. - Procédures contre de faux-monnayeurs. - Lettr...

Cote : C 1

Période : 1696 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Frais de justice.- Mémoires de frais de maréchaussée.- Pièces justificatives.- Recueil des règlements concernant les frais de justice.- Lett...

Cote : C 2

Période : 1732 - 1782

Fonds : Administrations provinciales
Impositions

Période : 1501 - 1800

Fonds : Administrations provinciales
Don de joyeux avènements, don gratuit.

Cote : C SUPPL 44

Période : 1701 - 1780

Fonds : Administrations provinciales
Taille et capitation

Période : 1697 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Rôles d'impositions sur les Élections. - Taxes d'offices. - Capitation. - Répartition du don gratuit sur la noblesse. - Lettres des contrôle...

Cote : C 3

Période : 1706 - 1789

Fonds : Administrations provinciales

Généralité de Poitiers (1542-1791)

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