Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Assemblée provinciale de Poitou

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Assemblée provinciale du Poitou

Période : 1785 - 1790

Fonds : Administrations provinciales
Organisation et administration générale

Période : 1787 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Procès-verbal des séances

Cote : C SUPPL 111

Fonds : Administrations provinciales
Règlements pour l'assemblée provinciale du Poitou et pour la Commission intermédiaire.- Liste des membres de l'assemblée provinciale et des ...

Cote : C 605

Période : 1787 - 1787

Fonds : Administrations provinciales
Correspondance de la Commission intermédiaire provinciale avec MM. Lambert et Necker, contrôleurs généraux, concernant le projet de translat...

Cote : C 606

Période : 1788 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Procès-verbaux d'assemblées des Élections de Poitiers et de Châtellerault.- Extraits des procès-verbaux des assemblées d'Élection, en ce qui...

Cote : C 607

Période : 1787 - 1788

Fonds : Administrations provinciales
États généraux

Période : 1788 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
États généraux.

Cote : C SUPPL 1/2

Période : 1789 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Correspondance de la Commission intermédiaire provinciale avec MM. de Lamoignon et de Barentin, gardes des sceaux, et M. de Nanteuil, intend...

Cote : C 608

Période : 1788 - 1789

Fonds : Administrations provinciales
Assemblée des paroisses de la sénéchaussée de Civray et cahiers de doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Administrations provinciales

France. Assemblée provinciale de Poitou

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