Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Consulat à Baltimore (États-Unis)

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Exercice Sotin

Cote : 61PO/1/20-21

Période : 1778 - 1887

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Minutier de la correspondance adressée au commissariat général, suivi du minutier de la correspondance adressée au service du fonds du commi...

Cote : 61PO/1/20

Période : 1803 - 1804

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Minutiers de la correspondance

Cote : 61PO/1/48-60

Période : 1778 - 1887

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Ministère des Affaires étrangères, légation de France à Washington, consulat général et postes consulaires français aux États-Unis (21 octob...

Cote : 61PO/1/51

Période : 1851 - 1854

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Vermot, Ravin d'Elpeux, Arbeltier, Sauvan et Decourt. Particuliers (négociants, avocats, notaires...) (21 octobre 1851-1er avril 1863).

Cote : 61PO/1/52

Période : 1851 - 1863

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Vermot. Ministère des affaires étrangères (1er janvier 1855-22 juillet 1856). Table chronologique (ff. 109 à 112).

Cote : 61PO/1/53

Période : 1855 - 1856

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Arbeltier, Gorter et Sauvan. Ministère des affaires étrangères (24 mai 1861-octobre 1875). Rouxel. Ministère des affaires étrangères, minist...

Cote : 61PO/1/56

Période : 1861 - 1882

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Rouxel et Gournay. Ministère des Affaires étrangères, ministère de la Marine et des Colonies, consulat général, légation, postes consulaires...

Cote : 61PO/1/60

Période : 1885 - 1887

Fonds : BALTIMORE (consulat)
10 mai 1783-20 juin 1791.

Cote : 61PO/1/61

Période : 1783 - 1791

Fonds : BALTIMORE (consulat)
Registres des actes et contrats

Cote : 61PO/1/64-69

Période : 1778 - 1887

Fonds : BALTIMORE (consulat)

France. Consulat à Baltimore (États-Unis)

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