Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Vice-consulat à Jaffa

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Recettes du poste (octobre 1862-décembre1876).

Cote : 287PO/1/8

Période : 1862 - 1876

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Recensement des Algériens ; certificats de résidence et de nationalité

Cote : 287PO/1/9-11

Période : 1763 - 1941

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Janvier 1898-février 1901.

Cote : 287PO/1/12

Période : 1898 - 1901

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Pièces annexes (janvier 1894-juillet 1901).

Cote : 287PO/1/16

Période : 1894 - 1901

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
JAFFA (vice-consulat)

Cote : 287PO/1/1-18

Période : 1763 - 1941
« Registre de la chancellerie du consulat de France à Rame, Jaffa et dépendances » (44 ff.).

Cote : 287PO/1/1

Période : 1763 - 1766

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Correspondance avec les consulats de France à Jérusalem et Beyrouth (août 1853-septembre 1858).

Cote : 287PO/1/1/BIS

Période : 1853 - 1858

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Correspondance au départ avec le ministère (janvier 1893-mai 1894).

Cote : 287PO/1/2

Période : 1893 - 1894

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Décembre 1862-janvier 1872.

Cote : 287PO/1/6

Période : 1862 - 1872

Fonds : JAFFA (vice-consulat)
Septembre 1888-mai 1891.

Cote : 287PO/1/9

Période : 1888 - 1891

Fonds : JAFFA (vice-consulat)

France. Vice-consulat à Jaffa

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