Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Légation auprès du royaume de Hanovre (Hanovre)

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1858-mars 1860.

Cote : 264PO/1/1

Période : 1858 - 1860

Fonds : HANOVRE (légation)
Mai-septembre 1866.

Cote : 264PO/1/6

Période : 1866 - 1866

Fonds : HANOVRE (légation)
Fol. 1-61 : Actes délivrés par la légation et légalisations d'actes délivrées par l'autorité locale (mai 1850-août 1867). Fol. 70-103 : Acte...

Cote : 264PO/1/7

Période : 1850 - 1867

Fonds : HANOVRE (légation)
Enregistrement de la correspondance arrivée-départ

Cote : 264PO/1/15-16

Période : 1843 - 1867

Fonds : HANOVRE (légation)
Octobre 1843-septembre 1849.

Cote : 264PO/1/15

Période : 1843 - 1849

Fonds : HANOVRE (légation)
1855-novembre 1857.

Cote : 264PO/1/16

Période : 1855 - 1857

Fonds : HANOVRE (légation)
1865.

Cote : 264PO/1/3

Période : 1865 - 1865

Fonds : HANOVRE (légation)
Décembre 1863-mai 1866 (comte de Reiset).

Cote : 264PO/1/5

Période : 1863 - 1866

Fonds : HANOVRE (légation)
Chancellerie

Cote : 264PO/1/7-14

Période : 1843 - 1867

Fonds : HANOVRE (légation)
Inventaires des archives du poste (octobre 1849-février 1867).

Cote : 264PO/1/8

Période : 1849 - 1867

Fonds : HANOVRE (légation)

France. Légation auprès du royaume de Hanovre (Hanovre)

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