Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clot Marcel, architecte

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Cote : 1

Période : 1955 - 1955

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
266 AA 16/5

Cote : 266 AA 16/5

Période : 1955 - 1955

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
Eléments biographiques

Cote : 1

Période : 1932 - 1993

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
266 AA 50/1

Cote : 266 AA 50/1

Période : 1932 - 1993

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
Documents biographiques : vue du buste d'Henry Bernard par Louis Leygue, n.d. (cliché anonyme).

Cote : AR-25-02-10-06

Période : 1932 - 1993

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
Documents biographiques : portrait d'Henry Bernard, n.d. (cliché anonyme).

Cote : VF-02-09-09-15

Période : 1932 - 1993

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
Documents biographiques : Henry Bernard avec un inconnu, n.d. (cliché anonyme).

Cote : VF-02-09-09-16

Période : 1932 - 1993

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
Documents biographiques : le Secrétaire général du Conseil de l'Europe remettant une médaille à Henry Bernard à Strasbourg, 1985 (cliché ano...

Cote : VF-02-09-09-23

Période : 1932 - 1993

Fonds : Bernard, Henry (1912-1994)
Clot, Marcel

Cote : DAU-0-CLOMA

Période : 1920 - 1980

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
Analyses

Cote : 133 IFA 503/3

Période : 1920 - 1980

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)

Clot Marcel, architecte

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