Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Caisne Rémy (1904-), architecte

509 contenus liés

192 IFA 101/1

Cote : 192 IFA 101/1

Période : 78 - 758

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
Impôts

Cote : 7

Période : 61 - 794

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
Sans titre

Cote : 192 IFA 7755

Période : 1931 - 1983

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
Photographies

Cote : 2

Période : 1959 - 1960

Fonds : Hermant, André (1908-1978)
60 IFA 307/4

Cote : 60 IFA 307/4

Période : 1959 - 1960

Fonds : Hermant, André (1908-1978)
323 AA 404/2

Cote : 323 AA 404/2

Période : 1949 - 1950

Fonds : Lods, Marcel (1891-1978) (et Association Beaudouin et Lods)
1949-1950. Logement tropical en Guinée : plan, coupe, élévation et pers. d'un logis tropical, n.d.

Cote : ML-PHO-224-01-02

Période : 1949 - 1950

Fonds : Lods, Marcel (1891-1978) (et Association Beaudouin et Lods)
1949-1950. Logement tropical en Guinée : croquis en axo. et en pers. d'un type d'habitation type HEC2, juin 1950.

Cote : ML-PHO-224-01-03

Période : 1949 - 1950

Fonds : Lods, Marcel (1891-1978) (et Association Beaudouin et Lods)
323 AA 606/9

Cote : 323 AA 606/9

Période : 1949 - 1952

Fonds : Lods, Marcel (1891-1978) (et Association Beaudouin et Lods)
323 AA 508/8

Cote : 323 AA 508/8

Période : 1949 - 1952

Fonds : Lods, Marcel (1891-1978) (et Association Beaudouin et Lods)

Le Caisne Rémy (1904-), architecte

509 contenus liés

Liens