Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Entreprise générale de travaux publics Pascal et fils (Toulouse, Grenoble)

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192 IFA 503/6

Cote : 192 IFA 503/6

Période : 1957 - 1959

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 387

Cote : 192 IFA 387

Période : 1957 - 1959

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 211/13

Cote : 192 IFA 211/13

Période : 1957 - 1959

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
1957-1959. Logements HLM, Fumay (Ardennes) : maquette. N.d.

Cote : 192-Ifa-2020

Période : 1957 - 1959

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 13/1

Cote : 192 IFA 13/1

Période : 1957 - 1961

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 302

Cote : 192 IFA 302

Période : 1957 - 1961

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 542/1

Cote : 192 IFA 542/1

Période : 1957 - 1961

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
1957-1961. ZUP d'Orzy, Revin : projet d'exécution (éch. 1/2000e), mars 1958.

Cote : XD-11-08-03-78

Période : 1957 - 1961

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
1957-1961. ZUP d'Orzy, Revin : plan masse, n.d.

Cote : XD-12-08-03-04

Période : 1957 - 1961

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
1957-1961. ZUP d'Orzy, Revin : plan masse, n.d.

Cote : XD-12-08-03-11

Période : 1957 - 1961

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)

Entreprise générale de travaux publics Pascal et fils (Toulouse, Grenoble)

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