Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de l'Equipement et du Logement (MEL)

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Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1967 - 1967

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Sans titre

Cote : 49 IFA 41

Période : 1967 - 1967

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Etudes d'urbanisme et d'aménagement pour le district de Dinan (Côtes-d'Armor)

Cote : ARRLO-B-63-07

Période : 1963 - 1972

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 1100/3

Cote : 112 IFA 1100/3

Période : 1963 - 1972

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 1274/1

Cote : 112 IFA 1274/1

Période : 1963 - 1972

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
Zone d'échange et aménagement du secteur de la gare, Avignon (Vaucluse)

Cote : BOSJE-E-66-4

Période : 1965 - 1970

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 528/2

Cote : 192 IFA 528/2

Période : 1965 - 1970

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 528/4

Cote : 192 IFA 528/4

Période : 1965 - 1970

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 528/8

Cote : 192 IFA 528/8

Période : 1965 - 1970

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 528/9

Cote : 192 IFA 528/9

Période : 1965 - 1970

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)

France. Ministère de l'Equipement et du Logement (MEL)

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