Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de la France d'Outre-mer

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Ecole, bd de Strasbourg, Moroni (Comores)

Cote : BOSJE-J-50

Période : 1950 - 1951

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1950 - 1951

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 71/9

Cote : 192 IFA 71/9

Période : 1950 - 1951

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
192 IFA 566/7

Cote : 192 IFA 566/7

Période : 1950 - 1951

Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)
Palais de l'Assemblée territoriale des Comores, Moroni (Îles Comores)

Cote : SARRE-L-61-1

Période : 1961 - 1961

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
Photographies

Cote : 1

Période : 1961 - 1961

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
167 IFA 7/5

Cote : 167 IFA 7/5

Période : 1961 - 1961

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
1961. Palais de l'Assemblée Territoriale des Comores, Moroni (Îles Comores) (avec Georges Dufayard, arch.) : vue ext. du bâtiment achevé, n....

Cote : SV-19-11-18-11

Période : 1961 - 1961

Fonds : Sarger, René (1917-1988)
Ministère de la France d'outre-mer, rue Oudinot, Paris 7e : agrandissement

Cote : TREHE-B-49-01

Période : 1949 - 1949

Fonds : Trezzini, Henri-Louis (1902-1976)
Documents graphiques

Cote : 1

Période : 1949 - 1949

Fonds : Trezzini, Henri-Louis (1902-1976)

France. Ministère de la France d'Outre-mer

11 contenus liés

Liens