Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau d'études techniques ELAN

Affiner votre recherche :

50 contenus liés

112 IFA 90/4

Cote : 112 IFA 90/4

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 91/1

Cote : 112 IFA 91/1

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 1085/2

Cote : 112 IFA 1085/2

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
Aménagement du secteur Gare de Lyon-Bercy, Paris 12e

Cote : ARRET-B-73-03

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
Documents généraux

Cote : 1

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
258 AA 239/2

Cote : 258 AA 239/2

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
1973-1982. Aménagement du secteur Gare de Lyon-Bercy, Paris 12e : vue de la maquette d'ensemble, n.d. (cliché anonyme)

Cote : SG-16-04-18-01

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
258 AA 239/1

Cote : 258 AA 239/1

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
Opération immobilière Bercy-Villiot

Cote : 2

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
1973-1982. Aménagement du secteur Gare de Lyon-Bercy, Paris 12e. Opération immobilière Bercy-Villiot : vue de la maquette, n.d. (cliché anon...

Cote : SG-16-04-18-03

Période : 1973 - 1982

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)

Bureau d'études techniques ELAN

50 contenus liés

Liens