Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme Séchaud et Bossuyt

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112 IFA 140/4

Cote : 112 IFA 140/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 141/2

Cote : 112 IFA 141/2

Période : 1966 - 1966

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 141/4

Cote : 112 IFA 141/4

Période : 1966 - 1966

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 1105

Cote : 112 IFA 1105

Période : 1982 - 1987

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
1982-1987. Aménagement urbain, Gare SNCF de Rouen : vue de la maquette (cliché anonyme).

Cote : NR-09-12-09-09

Période : 1982 - 1987

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
162 IFA 675/1

Cote : 162 IFA 675/1

Période : 1975 - 1980

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
Exécution : documents en boîtes d'archives

Cote : 5

Période : 1975 - 1980

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1490

Cote : 162 IFA 1490

Période : 1975 - 1980

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1491/1

Cote : 162 IFA 1491/1

Période : 1975 - 1980

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1491/2

Cote : 162 IFA 1491/2

Période : 1975 - 1980

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)

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