Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre d'études des équipements résidentiels (CEER)

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162 IFA 122

Cote : 162 IFA 122

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
Rénovation urbaine du secteur Est, Rouen (Seine-Maritime)

Cote : ATM-E-61-2

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1081/2

Cote : 162 IFA 1081/2

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1082/1

Cote : 162 IFA 1082/1

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 313

Cote : 162 IFA 313

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1961-1965. Rénovation urbaine du secteur Est, Rouen : élévation de rue sur la rue des Faulx (étude de détail d'un îlot jouxtant l'église), n...

Cote : CL-13-07-07-02

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1961-1965. Rénovation urbaine du secteur Est, Rouen : 'Rouen secteur Est', étude pour un ensemble de '300 logements environ dans la partie c...

Cote : CL-13-07-07-04

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1081/3

Cote : 162 IFA 1081/3

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 812/4

Cote : 162 IFA 812/4

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1961-1965. Rénovation urbaine du secteur Est, Rouen : 'Etude pour la rénovation des îlots insalubres de Rouen. Plan d'urbanisme de détail' (...

Cote : CL-13-07-07-05

Période : 1961 - 1965

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)

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