Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de la Santé publique et de la Population

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49 IFA 128

Cote : 49 IFA 128

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Sans titre

Cote : 49 IFA 43

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 46

Cote : 49 IFA 46

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 115/2

Cote : 49 IFA 115/2

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Sans titre

Cote : 49 IFA 133

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Ecole d'infirmières

Cote : 3

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Sans titre

Cote : 49 IFA 117

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 129/1

Cote : 49 IFA 129/1

Période : 1957 - 1970

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
49 IFA 16

Cote : 49 IFA 16

Période : 1962 - 1968

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)
Sans titre

Cote : 49 IFA 50

Période : 1962 - 1968

Fonds : Chatelin, André (1915-2007)

France. Ministère de la Santé publique et de la Population

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