Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Département des Pyrénées-Orientales. Conseil général

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Pont sur l'Adour, Estirac (Hautes-Pyrénées) : achèvement

Cote : BAH-16-1908-25047

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Aménagement urbain touristique, quartier de Canet-plage, Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales)

Cote : CANGE-I-65-08

Période : 1965 - 1969

Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)
236 IFA 10/2

Cote : 236 IFA 10/2

Période : 1965 - 1969

Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1248/1

Cote : 76 IFA 1248/1

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1965 - 1969

Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)
Pont sur l'Arrietou, Chèze (Hautes-Pyrénées)

Cote : BAH-16-1908-23848

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 1188/26

Cote : 76 IFA 1188/26

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3525/949

Cote : 76 IFA 3525/949

Période : 1908 - 1908

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Département des Pyrénées-Orientales. Conseil général

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