Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de la Production industrielle. Service des Constructions provisoires

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13 IFA 110/19

Cote : 13 IFA 110/19

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
Pièces écrites

Cote : 1

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
1947-1948. Cité provisoire pour l'Ecole normale supérieure de Sèvres, Paris 14e : plan de l'avant projet (éch. 0,002 PM). N.d.

Cote : AR-14-04-05-01

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
1947-1948. Cité provisoire pour l'Ecole normale supérieure de Sèvres, Paris 14e : élévation de la façade principale (éch. 0,01 PM). N.d.

Cote : AR-14-04-05-02

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
Ecole normale supérieure de Sèvres, bd Jourdan, Paris 14e : cité provisoire

Cote : DEBGE-C-41

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
Documents graphiques

Cote : 2

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
13 IFA 210/5

Cote : 13 IFA 210/5

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
13 IFA 211/1

Cote : 13 IFA 211/1

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
13 IFA 54

Cote : 13 IFA 54

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)
Reproductions d'originaux (clichés Ifa)

Cote : 3

Période : 1941 - 1948

Fonds : Debré, Germain (1890-1948)

France. Ministère de la Production industrielle. Service des Constructions provisoires

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